Association Loi 1901 | RNA : W321001284 | SIREN : 776 986 952 | Directeur de la Publication : Jean-Marc Dupuy
Transparence Financière 2026 →

Conditions Générales d'Utilisation du Portail

Cadre réglementaire régissant la consultation et l'utilisation du portail d'information officiel de l'Association Gersoise Culture & Bibliothèques (Exercice 2026).

Consulter l'engagement bénévole →

Cadre Juridique du Portail d'Information Officiel

Le présent site web est édité par l'Association Gersoise Culture & Bibliothèques (AGCB), association régie par la loi du 1er juillet 1901, déclarée sous le numéro RNA W321001284 et immatriculée au registre SIREN sous le numéro 776 986 952. Le siège social de l'association est établi au 40 rue Dessoles, 32000 Auch, France.

Directeur de la Publication : M. Jean-Marc Dupuy, en sa qualité de Président de l'association. Courriel de contact : monirkamrujamana40@gmail.com.

Article 1 : Objet du Portail et Absence de Commercialité

Le portail d'information a pour objet exclusif de fournir des renseignements d'intérêt général sur les activités, le réseau de lecture publique et les manifestations organisées par l'association dans le département du Gers. L'utilisation du site est entièrement gratuite. Le site ne comporte aucune fonctionnalité de vente d'objets, de souscription payante ou d'affichage publicitaire marchand.

Article 2 : Propriété Intellectuelle et Réutilisation des Contenus

L'ensemble des éléments éditoriaux, guides méthodologiques et documents téléchargeables publiés sur le site sont la propriété exclusive de l'AGCB ou font l'objet d'une autorisation d'utilisation d'intérêt général. La réutilisation des fiches pédagogiques à des fins éducatives ou associatives non commerciales est autorisée sous réserve de la mention explicite de la source "Association Gersoise Culture & Bibliothèques".

Droit à l'Image et Protection des Bénévoles

Les photographies publiées sur notre portail illustrent les actions réelles conduites dans le Gers avec le consentement explicite des bénévoles et membres participants.

Rejoindre les équipes photos →

Article 3 : Responsabilité et Intégrité des Liens

L'AGCB s'efforce de garantir l'exactitude et la mise à jour continue des informations publiées. L'ensemble des liens hypertextes internes dirige l'utilisateur exclusivement vers les pages officielles de notre réseau associatif.

Transparence et Protection de vos Données

Pour en savoir plus sur les modalités de traitement des données des bénévoles et demandeurs d'information, consultez notre politique de confidentialité.

Consulter la Politique RGPD →